Démarches "Sport"
Liste des Thèmes relatifs au sport pour le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
Demande d'agrément
Demande de subvention
Equipements sportifs
- Déclaration d'équipement sportif
- Déclaration d'intérêt général d'une enceinte sportive et équipements connexes
- Homologation des enceintes sportives
- Saisine de la Commission d'évaluation des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES)
- Suppression ou modification de l'affectation d'un équipement sportif de propriété privée financé sur fonds publics pour au moins 20%
Règlementation des équipements sportifs
Fédérations et associations sportives
- Demande d'agrément des associations sportives non affiliées à une fédération sportive agréée
- Demande d'agrément des centres de formation des clubs professionnels (CFCP)
- Demande d'agrément d'une fédération sportive
- Demande d'approbation d'une convention conclue entre une association sportive et la société sportive qu'elle a constitué
- Demande d'attestation de sportif ou d'arbitre de haut niveau
- Demande de délégation d'une discipline sportive par une fédération sportive agréée
- Demande de reconnaissance du caractère de "haut niveau" pour une discipline sportive
- Demande de validation des filières d'accès au haut niveau des fédérations sportives délégataires
Manifestations sportives
Saisir un établissement du ministère chargé des sports
- Saisir le Centre national pour le développement du sport (CNDS) d'une demande relevant de ses missions (subvention équipements sportifs, subventions évènements internationaux, subventions médiatisation)
- Saisir l'école nationale des sports de montagne (ENSM) d'une demande relevant de ses missions
- Saisir l'école nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN) d'une demande relevant de ses missions.
- Saisir le CREPS de Bordeaux d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Dijon d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de la Réunion d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Montpellier d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Nancy d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Pointe à Pitre d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Poitiers d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Reims d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS des Pays de la Loire d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Strasbourg d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Toulouse d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Vichy d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS de Wattignies d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS d'Ile de France d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS du Centre d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le CREPS Rhône-Alpes d'une demande relevant de ses missions
- Saisir le musée national du sport (MNS) d'une demande relevant de ses missions.
- Saisir l'institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) d'une demande relevant de ses missions.
- Saisir l'institut national de l'expertise et de la performance sportive (INSEP) d'une demande relevant de ses missions.