Démarches "Jeunesse"
Liste des Thèmes relatifs à la jeunesse pour le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports
- Autorisation d'organisation des accueils collectifs éducatifs de mineurs
- Déclaration des locaux d'hébergement d'accueils collectifs de mineurs
- Déclaration d'un accueil collectif de mineurs
- Dérogation à l'exigence de qualification pour diriger un accueil de loisirs périscolaire
- Dérogation d'accueil de scoutisme d'au plus cinquante mineurs
- Dérogation pour l'exercice des fonctions de direction des accueils de loisirs
- Dérogation pour l'exercice des fonctions de direction des séjours de vacances