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Faire une démarche
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Sport
Formations et métiers de l'animation et du sport
Jeunesse
Vie associative
Liste des démarches
Sport
Demande d'agrément association de supporters
Demande de subvention d'une association au centre national pour le développement du sport (CNDS)
Déclaration d'équipement sportif
Déclaration d'intérêt général d'une enceinte sportive et équipements connexes
Homologation des enceintes sportives
Saisine de la Commission d'évaluation des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (CERFRES)
Suppression ou modification de l'affectation d'un équipement sportif de propriété privée financé sur fonds publics pour au moins 20%
Demande d'agrément des associations sportives non affiliées à une fédération sportive agréée
Demande d'agrément des centres de formation des clubs professionnels (CFCP)
Demande d'agrément d'une fédération sportive
Demande d'approbation d'une convention conclue entre une association sportive et la société sportive qu'elle a constitué
Demande d'attestation de sportif ou d'arbitre de haut niveau
Demande de délégation d'une discipline sportive par une fédération sportive agréée
Demande de reconnaissance du caractère de "haut niveau" pour une discipline sportive
Demande de validation des filières d'accès au haut niveau des fédérations sportives délégataires
Demande d'autorisation ou déclaration de manifestation sur la voie publique
Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation de boxe
Demande d'information relative à la règlementation des équipements sportifs
Saisir le Centre national pour le développement du sport (CNDS) d'une demande relevant de ses missions (subvention équipements sportifs, subventions évènements internationaux, subventions médiatisation)
Saisir l'école nationale des sports de montagne (ENSM) d'une demande relevant de ses missions
Saisir l'école nationale de voile et des sports nautiques (ENVSN) d'une demande relevant de ses missions.
Saisir le CREPS de Bordeaux d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Dijon d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de la Réunion d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Montpellier d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Nancy d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Pointe à Pitre d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Poitiers d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Reims d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS des Pays de la Loire d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Strasbourg d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Toulouse d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Vichy d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS de Wattignies d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS d'Ile de France d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS du Centre d'une demande relevant de ses missions
Saisir le CREPS Rhône-Alpes d'une demande relevant de ses missions
Saisir le musée national du sport (MNS) d'une demande relevant de ses missions.
Saisir l'institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) d'une demande relevant de ses missions.
Saisir l'institut national de l'expertise et de la performance sportive (INSEP) d'une demande relevant de ses missions.
Saisir votre DRJSCS sur un autre type de demande.
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Formations et métiers de l'animation et du sport
Autorisation de surveillance d'un établissement de baignade d'accès payant par du personnel ne portant pas le titre de maître nageur sauveteur
Déclaration d'éducateur sportif et demande d'attestation de stagiaire.
Demande d'agrément "accompagnateur en moyenne montagne" (AMM) et "Guide de haute montagne" (GHM) pour être conseiller de stage des stagiaires en formation
Demande d'équivalence d'un diplôme professionnel jeunesse et sports
Demande de reconnaissance de qualifications de diplômes de l'UE ou d'un Etat de l'Espace économique européen pour l'exercice temporaire de la profession d'éducateur sportif
Demande de reconnaissance de qualifications ou équivalences de diplômes de l'UE ou hors UE
Inscription aux examens ski/montagne
Nouvelle demande d'agrément des centres d'enseignement accueillant des stagaires ski ainsi que des conseillers de stage.
Première demande d'agrément des centres d'enseignement accueillant des stagiaires ski ainsi que des conseillers de stage.
Agrément de la formation au brevet d'aptitude professionnelle d'assistant-animateur technicien de la jeunesse et des sports
Demande de délivrance de diplôme au titre de la validation des acquis et de l'expérience (VAE) dans le champ de l'animation et du sport
Demande en vue de la recevabilité administrative permettant au candidat de déposer une demande de validation des acquis et de l'expérience (VAE) dans le champ de l'animation et du sport
Habilitation des organismes de formation préparant aux diplômes aux diplômes d'Etat dans le champ de la jeunesse et des sports
Recours administratif gracieux contre le refus de délivrance de qualification ou de diplôme dans le champ de l'animation et du sport
Recours administratif hiérarchique contre le refus de délivrance de qualifications ou de diplômes dans le champ de l'animation et du sport
Saisine du guichet unique des métiers de la montagne : pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Déclaration d’une session de formation au BAFA et au BAFD
Demande d’autorisation d’une session au BAFA et au BAFD se déroulant à l’étranger
Demande de prorogation de la durée totale de formation au BAFA
Demande de prorogation d'une année non renouvelable de l'autorisation d'exercer des fonctions de directeur
Dérogation à la durée prévue entre formation générale et stage pratique BAFA
Dérogation à la durée prévue entre formation générale et stage pratique BAFD
Dérogation à la durée totale de la formation au BAFD
Dérogation aux conditions d’organisation de la session de formation générale au BAFA
Dérogation aux conditions d’organisation de la session de formation générale au BAFD
Dérogation aux conditions d’organisation de le session de perfectionnement au BAFD
Dérogation aux délais de déclaration des sessions au BAFA et au BAFD
Dérogation pour diriger une session préparant au BAFA
Dérogation pour diriger une session préparant au BAFD
Dérogation pour s’inscrire au BAFD
Dérogations aux conditions d’organisation des sessions d’approfondissement et de qualification au BAFA
Habilitation des organismes de formation BAFA/BAFD
Renouvellement de l'autorisation d'exercer des fonctions de directeur pour les titulaires du BAFD
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Jeunesse
Autorisation d'organisation des accueils collectifs éducatifs de mineurs
Déclaration des locaux d'hébergement d'accueils collectifs de mineurs
Déclaration d'un accueil collectif de mineurs
Dérogation à l'exigence de qualification pour diriger un accueil de loisirs périscolaire
Dérogation d'accueil de scoutisme d'au plus cinquante mineurs
Dérogation pour l'exercice des fonctions de direction des accueils de loisirs
Dérogation pour l'exercice des fonctions de direction des séjours de vacances
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Vie associative
Agrément départemental de jeunesse et d'éducation populaire.
Agrément national de jeunesse et d'éducation populaire.
Déclaration préalable au titre du CFGA
Subventions aux associations départementales JEP
Subventions aux associations nationales au titre du FDVA
Subventions aux associations nationales JEP
Subventions aux associations régionales, départementales ou locales au titre du FDVA
Subventions versées par le FONJEP aux associations nationales
Subvention versée par le FONJEP aux associations régionales, départementales ou locales
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